Préparer sa mort: tout le monde, un jour ou l’autre, se pose le problème de “l’après” – après la mort. Mais ces questions ne doivent pas se limiter à notre personne après notre décès et de l’ailleurs qui nous attend, mais doivent aussi prendre en compte notre famille, ceux que l’on aime et qui reste après nous.

Les thèmes sur ces sujets sont nombreux. Nous les avons traités sous forme d’articles séparés mais dans un plan d’ensemble que nous résumons ci-dessous. Vous pouvez avoir accès à ces articles et aux solutions ou points de vue que chacun d’eux apporte. Il vous suffit de cliquer sur le sujet qui vous intéresse : vous aurez alors la plupart des informations que vous désirez connaître.

Note : Tous les sujets ne sont pas encore écrits, car il s’agit d’un travail très important qui va s’étaler dans le temps. Si vous êtes intéressé par un des sujets non encore traité, veuillez nous l’indiquer dans la partie “commentaires” en fin d’article de cette page et abonnez vous (en haut à droite) afin d’avoir le moyen de vous contacter (Adresse courriel). Nous vous préviendrons au moment de sa parution.

Nous avons listé 6 points qui nous semblent importantes afin de préparer sa mort, chacune d’elle conduisant à un ou plusieurs articles. Mais ces 6 points n’épuisent pas le sujet car nombreuses sont les questions personnelles qui n’ont pas leur place ici.

A qui donner votre patrimoine

, si vous avez eu la possibilité d’accumuler des biens, petits ou importants, au cours de notre vie?

C’est souvent la question qui se pose à ceux qui n’ont pas de descendance.

C’est aussi quelquefois vrai dans les familles, ou la répartition “légale” ne vous convient pas, si vous désirez favoriser votre épouse ou un de vos héritiers.

Se pose aussi la question de dons ou legs à des organismes, mission caritatives, recherches médicales, etc.

Définir votre patrimoine

C’est une question qui peut sembler saugrenue.

Mais elle est souvent pertinente, car le patrimoine global fluctue, augmente ou quelquefois diminue. Il est aussi souvent évolutif (Vente d’un bien immeuble pour acheter des biens meubles, etc.), dispersé, difficile à cerner pour un autre que vous … et même pour vous, qui comme nous tous, ne pouvons garantir jusqu’au jour de notre mort d’avoir les pensées claires et précises.

En conséquence, il est utile de tenir un “registre” de vos biens, avec des informations suffisantes pour qu’une personne “étrangère” (Epoux ou épouse, héritiers ou notaire) puisse les “retrouver” ou retrouver le dossier qui concerne chacun d’eux. Comment mettre en place vos “archives”, tenir un inventaire de votre patrimoine et des documents s’y rapportant?

Comment transmettre vos biens ?

Il existe deux façons de répondre à cette question:

  • Soit vous ne faites rien, pas de donation (ou autres “outils” de transmission), pas de testament. L’état a dans ce cas prévu des lois du code civil pour faire le partage de vos biens qui ne sera peut être pas en accord avec vos volontés. Il s’agit des lois de succession. Et s’il n’y a pas de successeur, l’état s’approprie votre patrimoine.
  • Soit vous “partagez” de votre vivant votre patrimoine, en totalité ou en partie, avec ou sans restrictions que vous fixez, que vous ayez ou non des héritiers. Il y a plusieurs solutions, toutes encadrées par la loi.

Les moyens et les règles de transmission de vos biens est un sujet très vaste. Nous l’avons scindé en plusieurs sous ensembles comme indiqué ci-dessous.

L’ouverture de la succession

  • Le défunt
  • Le ou les héritiers
  • La classification des héritiers suivant la loi. Voir notre article spécial sur le sujet en cliquant sur “Règles de succession: héritiers désignés par la loi
  • L’héritier ou les héritiers qui héritent de la quotité disponible en présence de plusieurs héritiers potentiels mais “d’ordre différent”.

Vous ne faites rien en cours de vie et pas de testament

  • En présence d’enfants
  • En l’absence d’enfant

Vous “partagez” de votre vivant votre patrimoine

Les différents moyens :

  • Votre contrat de mariage. Cliquez ici sur “Contrat de mariage, régime matrimonial, successionpour connaître tous les détails nécessaires.
  • Une donation
  • Un testament et legs
  • Une adoption
  • Une assurance vie
  • Une assurance décès
  • La tontine succession
  • La vente de vos biens ou d’une partie
  • Une vente en “viager”

L’optimisation fiscale

Droits de mutation et des donations.

Ce n’est pas un problème important pour les “petits” héritages, car ils bénéficieront d’abattements, surtout si la transmission s’effectue avec votre descendance directe (Enfants). Mais cela vaut tout de même la peine de faire une évaluation des droits et taxes que vos héritiers auront à débourser au moment de votre décès. Cela peut être une surprise en bien ou en mal.

A l’inverse, c’est une question principale pour les héritages conséquents, pour lesquels les “abattements” ne sont pas significatifs. C’est aussi vrai lorsque vous n’avez pas de descendance directe mais seulement des héritiers “collatéraux” (Nièces ou neveux). Il faudra “ruser” avec “les supports” sur lesquels votre patrimoine est investi pour faire évoluer votre patrimoine et choisir, au fur et à mesure de votre âge, ceux qui limiteront au plus bas les impôts, droits et taxes.

Mais cela doit être planifié longtemps à l’avance. Afin que vous puissiez en tirer les conséquences qui s’attachent à votre patrimoine lors de votre décès, vous trouverez ci-dessous les points importants que vous devez utiliser pour orienter la destination de vos biens, si l’option fiscale est très importante dans votre cas.

  • L’abattement légal et le barème de taxation.
  • Le règlement des droits de succession.
  • Succession et donation(s) distantes de moins de 15 ans: les droits.
  • Cas du PACS.
  • Cas du concubinage

L’angoisse de la mort

C’est une question intime que tout le monde se pose, même les plus religieux dont la religion décrit un au-delà après la vie sur terre.

Les réponses sont difficiles car nous abordons ici un domaine ou tout est “pensées”, personnel, fait de persuasion et conviction intime.

Organiser ses funérailles

C’est encore un “problème” personnel pour lequel “quelqu’un” devra prendre des décisions. Vous pouvez le laisser “en l’état”: votre famille et/ou des professionnels feront le nécessaire. Mais vous pouvez aussi décider et préparer à l’avance ce que seront:

  • Les démarches officielles à effectuer, quand, où, etc.(Mairie, cimetière, pompes funèbres, etc.)
  • Les démarches non officielles mais nécessaires (Compte en banque, etc.)
  • Les cérémonies à prévoir: enterrement, crémation, où, comment, etc. Éventuellement, payer à l’avance ces cérémonies ou via une assurance obsèques.
  • Les démarches en vue de la succession, éventuellement les mesures transitoires (Une succession dure plusieurs mois).

Si vous prenez et fixez vous-même ces décisions, ce sera d’autant moins à faire pour ceux que vous laissez, qui devront décider dans la douleur de vous avoir perdu, sans peut être connaître exactement vos désirs intimes.

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